Sébastien JAMBORT

Maître de conférences HDR en Droit privé et sciences criminelles

Equipe : ERPURS

Adresse :
IUT Paul Sabatier - 133 A Avenue de Rangueil
31077 TOULOUSE cedex 4

Recherche

Nos travaux de recherche ont pour dénominateur commun l’analyse des relations entre le droit des affaires et les autres branches du droit afin d’en vérifier la pertinence. Cet axe de recherche vise également à mettre à l’épreuve aussi bien les techniques du droit des affaires que les mécanismes des autres droits. Cette confrontation a été déclinée en cinq volets :

1° Étude des rapports complexes qu’entretiennent le droit des biens et le droit des affaires.

2° Étude des rapports entre le droit des obligations et le droit des affaires.

3° Analyse des relations entre le droit des sûretés et le droit des affaires.

4° Analyse des relations entre le droit fiscal et le droit des affaires.

5° Étude des rapports entre les nouvelles technologies et le droit des affaires.

Dans le cadre de l'équipe ERPURS, nous approfondissons les rapports entre le droit des affaires et les nouvelles technologies en lien avec le développement durable. Nos travaux portent en particulier sur la réception des véhicules à délégation de conduite et du véhicule autonome par le droit.

Publications

I. PRODUITS DE LA RECHERCHE

I- Journaux / Revues

Articles scientifiques

JAMBORT Sébastien, « L'encadrement juridique de l'expérimentation des véhicules à délégation de conduite par la loi PACTE », Lexbase (à paraître)

JAMBORT Sébastien, « A la recherche de la capacité des personnes morales », Journal des Sociétés, n°172, mars 2019, 29-34

JAMBORT Sébastien, TERESI Laurent, RAKOTOVAHINY Marie-Andrée, « Incidences des systèmes de conduite automatique sur les responsabilités civile et pénale », JCP G, n° 4, 2019, 161-167

JAMBORT Sébastien, « Que reste-t-il du non-cumul de l’action en responsabilité pour insuffisance d’actif et des actions en responsabilité du droit des sociétés ? », Les Petites Affiches, n° 152, 2018, 45-49

JAMBORT Sébastien, « Le régime fiscal des apports », Journal des Sociétés, n°111,2013, 53-57

JAMBORT Sébastien, «L’absence de neutralité en droit fiscal des sociétés», Rev. Sociétés, n°3, 2013, 135-149

JAMBORT Sébastien, «La fiscalité du loyer commercial», Dossier « Le bail commercial dans tous ses états ». Dr. et patrimoine, n°215, 2013, 76-80

JAMBORT Sébastien, « Les modifications substantielles du régime fiscal de l’EIRL », Bull. Joly Sociétés, n°11,2011, § 461, 926-929

JAMBORT Sébastien, « Les lacunes du régime fiscal de l’EIRL », Bull. Joly Sociétés, n°3, 2011, § 107, 261-269

2. Autres articles (articles publiés dans des revues professionnelles ou techniques, etc.)

JAMBORT Sébastien, « Perquisition fiscale : droit des contribuables à l'assistance d'un conseil", note sous Cass. com., (pourvoi n°17-16.370) », Rev. sociétés, (à paraître)

JAMBORT Sébastien, « Partage de sociétés : définition de l'assiette du droit de partage, note sous Cass. com., 26 sept. 2018, (pourvoi n° 16-24.070) », Rev. sociétés, n°7-8, 2019, 478-482

JAMBORT Sébastien, « De la dénonciation anonyme à la perquisition fiscale, note sous Cass. com., 13 juin 2018, (pourvoi n° 17-15.896) », Rev. sociétés, n° 5, 2019, 345-349

JAMBORT Sébastien, « Précisions sur l’article L. 38 du livre des procédures fiscales, note sous Cass. com., 16 mai 2017, (nº 16-25.078 QPC), Cass. com., 17 janvier 2018, (pourvoi nº 16-25.077), Cass. com., 17 janvier 2018, (pourvoi nº 16-25.078), Cass. com., 17 janvier 2018, (pourvoi nº 17-11.472) », Rev. sociétés, n° 12, 2018, 736-740

JAMBORT Sébastien, « Les arcanes de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales, note sous Cass. com., 27 septembre 2017, (pourvoi n° 16-20.8801) ; Cass. com., 27 septembre 2017, (pourvoi n° 16-16.235) ; Cass. com., 27 septembre 2017, (pourvoi n° 16-20.690) ; Cass. com., 27 septembre 2017, (pourvoi n° 16-23.086) ; Cass. com., 27 septembre 2017, (pourvoi n° 16-14.287) », Rev. sociétés, n°5, 2018, 333-336

JAMBORT Sébastien, « L’autonomie de la procédure de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Rev. sociétés, n°3, 2014, 190-192

2- Ouvrages

Chapitres d’ouvrage

JAMBORT Sébastien, « Le contrat portant règlement de copropriété (brevet/logiciel)», dans Vergès Etienne, Les contrats sur la recherche et l’innovation - Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, 2018, 300-335

3- Production dans des colloques / congrès, séminaires de recherche

Autres produits présentés dans des colloques / congrès et des séminaires de recherche

JAMBORT Sébastien, « Le droit des robots et la loi Pacte », Le projet de loi Pacte : un renouveau de l’entreprise ?, 18 avril 2019, Toulouse, France, 2019

JAMBORT Sébastien (avec TERESI Laurent), « Quelques enjeux juridiques autour des véhicules à délégation de conduite », Croissance durable et transports : l’impossible équation ?, 15 mars 2019, Toulouse, France, 2019

JAMBORT Sébastien (avec TERESI Laurent), « Le conducteur du véhicule autonome : obligations et responsabilités », HAVID, Habiter aujourd'hui, de la ville intelligente à la ville durable, 20-22 juin 2018, Montpellier, France, 2018

8- Produits des activités pédagogiques et didactiques

E-learning, moocs, cours multimédia, etc.

- Contribution à la réalisation d’un « Small Private Online Courses (SPOC) » en droit des affaires pour le semestre 2 du DUT GEA

- Réalisation avec Madame Marie-Andrée RAKOTOVAHINY, Maître de conférences HDR en Droit privé, d’un « Small Private Online Courses (SPOC) » en droit des affaires approfondi pour le semestre 3 du DUT GEA